Conditions générales de vente
CGV en vigueur au 05/10/2026
Identité du vendeur
[À COMPLÉTER], entreprise individuelle (EI), SIREN [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER]. Contact : bonjour@fazenart.fr.
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Commande et paiement
Le paiement se fait par carte, en une fois, avant toute remise. Le bouton de validation porte la mention « commande avec obligation de paiement ».
Livraison et retrait
Nous livrons en France métropolitaine uniquement. Frais de livraison : [À COMPLÉTER], offerts à partir de [À COMPLÉTER].
Retrait à l’atelier, sans frais de livraison ; rendez-vous convenu par e-mail après paiement. Les Pièces sur bois flotté sont remises à l’atelier uniquement.
Délais
Délai de livraison : [À COMPLÉTER]. Pour une reproduction, s’ajoute le délai de fabrication affiché sur la fiche de la Pièce.
Emballage cadeau
Emballage cadeau offert, aucun prix dans le colis.
Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans motif. Les frais de retour sont à votre charge.
En ligne : Rétracter le contrat ici, puis « Confirmer la rétractation ». Un accusé de réception vous est envoyé par e-mail.
Sur-mesure et Devis
Une pièce sur mesure ne relève pas du droit de rétractation. Ce Devis signé ne relève pas du droit de rétractation (art. L221-28 3° du Code de la consommation).
Garanties légales
Garantie légale de conformité de deux ans et garantie des vices cachés. Encadré de l’article D211-2 du Code de la consommation reproduit tel quel : [À COMPLÉTER]
Médiateur de la consommation
[À COMPLÉTER] — [À COMPLÉTER]
Droit applicable
Droit français.
Annexe — formulaire type de rétractation
À l’attention de [À COMPLÉTER], bonjour@fazenart.fr :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : commandé le … / reçu le … ; numéro de Commande … ; nom et adresse du consommateur … ; date et signature.