[À COMPLÉTER] — carnet de côte

Conditions générales de vente

CGV en vigueur au 05/10/2026

Identité du vendeur

[À COMPLÉTER], entreprise individuelle (EI), SIREN [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER]. Contact : bonjour@fazenart.fr.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Commande et paiement

Le paiement se fait par carte, en une fois, avant toute remise. Le bouton de validation porte la mention « commande avec obligation de paiement ».

Livraison et retrait

Nous livrons en France métropolitaine uniquement. Frais de livraison : [À COMPLÉTER], offerts à partir de [À COMPLÉTER].

Retrait à l’atelier, sans frais de livraison ; rendez-vous convenu par e-mail après paiement. Les Pièces sur bois flotté sont remises à l’atelier uniquement.

Délais

Délai de livraison : [À COMPLÉTER]. Pour une reproduction, s’ajoute le délai de fabrication affiché sur la fiche de la Pièce.

Emballage cadeau

Emballage cadeau offert, aucun prix dans le colis.

Droit de rétractation

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans motif. Les frais de retour sont à votre charge.

En ligne : Rétracter le contrat ici, puis « Confirmer la rétractation ». Un accusé de réception vous est envoyé par e-mail.

Sur-mesure et Devis

Une pièce sur mesure ne relève pas du droit de rétractation. Ce Devis signé ne relève pas du droit de rétractation (art. L221-28 3° du Code de la consommation).

Garanties légales

Garantie légale de conformité de deux ans et garantie des vices cachés. Encadré de l’article D211-2 du Code de la consommation reproduit tel quel : [À COMPLÉTER]

Médiateur de la consommation

[À COMPLÉTER] — [À COMPLÉTER]

Droit applicable

Droit français.

Annexe — formulaire type de rétractation

À l’attention de [À COMPLÉTER], bonjour@fazenart.fr :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : commandé le … / reçu le … ; numéro de Commande … ; nom et adresse du consommateur … ; date et signature.